Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL Du MARDI 12 MAI 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 12 MAI 2015 à 20h00 sous la Présidence du maire 
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Aude COSTA, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE, Roland VINCENT.
Absents : Néant
Secrétaire : Marie-Christine HERAUD.

La séance est ouverte à 20h05, les points suivants sont évoqués :
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil du 14 avril 2015.

En l’absence de remarques, le Compte rendu est adopté à l’unanimité.

1- Schéma de stationnement 2015. Le maire souligne l’importance de gérer le flux des véhicules des résidents et des visiteurs ainsi que l’évolution nécessaire des aires de stationnement, il souligne les observations reçues par les commerçants et donne connaissance d’un courrier reçu en mairie.
A l’unanimité, le conseil décide que le plan qui a été proposé pour orienter les visiteurs vers l’aire de stationnement du Giers dès 2015 sera différé à 2016 si aucune autre solution satisfaisante n’est trouvée d’ici là.
Pour 2015 le stationnement se fera dans les conditions suivantes :
- Résidents (permanents – secondaires – locataires) : stationnement sur les parkings du Lavoir, de la Font , du 19 mars et du Cèdre avec obligation d’apposer une apostille sur le pare-brise (les apostilles seront disponibles en mairie à compter du 1 juin) ;
- Personnels travaillant au village : Stationnement à titre gratuit sur le parking de la Roque sans apostille ;
- Visiteurs : stationnement (à titre payant et surveillé de 10h à 20h à compter du 1 juillet) sur les parkings du 19 mars et du Cèdre, (gratuit) sur l’aire naturelle du Giers.
Nb : Le nombre d’apostille par foyer fiscal sera limité à 2 ; il est demandé aux résidents de stationner les véhicules supplémentaires ainsi que les fourgons et véhicules « pot de fleurs » sur le parking de la Roque pendant la période du 1 juin au 31 août.
La signalisation nécessaire sera mise en place pour information de tous. Les arrêtés seront actualisés et largement diffusés.

2- Village piétonnier : Le conseil décide à la majorité (10 pour – 1 abstention) que le village sera placé en zone piétonne à compter du 1 juin 2015. Le stationnement sera interdit sur la place du jeu de paume, la placette et la place de l’hôpital à compter de cette date.
NB : Les résidents restent naturellement autorisés à stationner brièvement pour décharger leurs courses.

3- Résultat de l’audience publique des référés de la cour d’appel de Nîmes dans l’affaire FABRE : le maire donne lecture de l’ordonnance rendue le 30 avril suite à l’audience publique des référés de la cour d’appel de Nîmes du 27 mars 2015 concernant l’appel de M. FABRE. La demande d’arrêt de l’exécution provisoire assortissant le jugement rendu le 14 janvier 2015 faite par M. FABRE est rejetée par le tribunal. Les dépens de l‘instance en référé sont laissés à M. FABRE.
Le maire a demandé à l’avocat de la mairie de missionner un huissier de justice pour l’exécution du jugement dans les meilleurs délais.

4- Bilan de la réunion des commerçants : Rémi PEROLLET fait un point de la dernière réunion des commerçants au cours de laquelle ont été abordées la promotion du village (édition d’un guide touristique), les manifestations, les règles d’occupation de l’espace public ainsi que les évolutions du stationnement. Il souligne la qualité des échanges lors de cette réunion.

5- Bilan repas des aînés : Le repas des aînés s’est déroulé au restaurant le Bouchon. Les 42 personnes présentes ont été très satisfaites de ce moment de rencontre et d’échange. L’animation mise en place par Gil et Sébastien a été également très appréciée.

6- Invitation des élus et de la population par la commune d’Orgnac : Cette invitation a été l’occasion d’un moment de partage et de connaissance mutuelle entre élus le vendredi soir. Elle a permis aux Aiguèzois de visiter une nouvelle fois ou de découvrir les nouveaux aménagements du site.

7- Passage du Trial dans le village le 24 mai : Les courses du trial des gorges de l’Ardèche passeront par le village le dimanche 24 mai. Du fait de l’organisation de la brocante ce même jour : la course des jeunes empruntera le chemin de la Roque, le parking de la Font, passera devant l’église pour rejoindre le chemin de ronde le haut du village et le Giers, la course majeure empruntera le chemin de la Roque, le chemin des écoles, le chemin de liaison pour rejoindre le Giers.
Il sera fait appel aux bénévoles pour orienter et baliser le circuit dans le village.

8- Brocante le 24 mai 2015 : La brocante du 24 se déroulera sur la route d’accès au village, la place du jeu de paume et la placette.
La signalisation pour réglementer le stationnement et la circulation sera mise en place le samedi 23 mai.

9- Chemin de liaison : Les relevés topographiques pour régulariser la propriété du chemin de liaison ont été effectués par le géomètre expert en présence de Pascal BAUME et avec l’accord de M. DESPLANCHE. Les actes administratifs seront réalisés dès réception des documents et plans.
En contrepartie des surfaces cédées pour l’euro symbolique, les terrains agricoles seront protégés par un enrochement (prévu en semaine 21) évitant le stationnement sauvage, un accord sera trouvé avec M. DESPLANCHE.

10- Château d’eau de la Roquette : Patrick LEFRANCOIS fait le point sur les travaux entrepris : remplacement de la pompe, du tuyau d’aspiration (37 m), des raccordements internes de la station. Le montant de ces travaux indispensables à la desserte en eau s’élève à 9600 €.

11- Travaux ONF planifiés en 2015 : Ces travaux porteront sur l’entretien de la limite communale avec Saint Martin d’Ardèche (50% à charge de chacune des communes). Les travaux de limite séparative entre bois communaux et privés débutés en 2014 seront repris en 2016.
Le tracé de la coupe affouagère prévu sur 5 ha sur Baujan sera réalisé d’ici fin septembre. Les modalités d’attribution des coupes ainsi qu’un règlement sommaire seront diffusés en cours d’été pour un début de chantier possible en octobre.

12- Vidéo protection : Le maire et Patrick LEFRANCOIS évoquent un schéma global de vidéo protection et l’étude de faisabilité faite par les services de la Gendarmerie (maîtrise de la réglementation et techniques) et le bureau d’étude CEREG.
Les secteurs objet de cette étude sont : renforcement de l’espace parking la Font, parking du 19 mars et du Cèdre, parking du portail Haut, parking de La roque, place du jeu de paume.
A réception de l’étude, le conseil aura à se prononcer sur l’opportunité du projet, à prioriser les zones à protéger, à décider de l’échelonnement des travaux sur plusieurs années. Ces réalisations resteront conditionnées par leur coût et le montant des subventions accordées (40 % possible).

13- Emplois saisonniers pour l’encaissement et la surveillance des parkings en période estivale,

14- Délibération pour un don à la recherche contre le cancer : Le maire évoque la mémoire de Georges qui a beaucoup oeuvré pour le village en qualité de conseiller municipal durant plusieurs mandats, en tant qu’amoureux de son village. Pour respecter la volonté de la famille, la commune n’a pas déposé de gerbe lors des obsèques, le conseil a délibéré et décidé à l’unanimité de voter une subvention de 100 € pour la ligue contre le cancer.

15- Achat d’une scène par les associations : En concertation, les associations « Aiguèze Animations » et « Culture Loisirs et Patrimoine» ont décidé l’achat d’un plateau scénique. Cette scène sera propriété de la mairie (collectivité) et gérée par ses soins.

16- Le maire donne lecture d’une lettre adressée par Marc ALPINI évoquant les déjections canines à proximité du murier sur la placette et les problèmes de sécurité liés à l’état de la croix. Ces problèmes sont pris en compte et leur règlement étudié.

17- Nos chats : Charles BASCLE évoque la capture de 2 chats par la SACPA , société avec laquelle la mairie a une convention. La mairie a reçu les fiches de traitement et d’identification de ces animaux qui ont été relâchés sur le village.

18- Locaux Poubelles : un effort est demandé à tous pour respecter le travail des employés en laissant ces espaces propres, en ne déposant que les déchets autorisés (la déchetterie ouverte à tous n’est qu’à 2 kilomètres)

La séance est clôturée à 22h45.
A Aiguèze,