Conseil municipal du 19 Janvier 2016


Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Aude COSTA, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE, Roland VINCENT

Procuration : Alain COSTE donne procuration à Roland VINCENT

Absent excusé: Alain COSTE

Secrétaire : Marie-Christine HERAUD



La séance est ouverte à 20h10, les points suivants sont évoqués :

Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil du 15 Décembre 2015. La seule remarque porte sur une modification à apporter au tableau envoyé aux seuls conseillers et récapitulant les présences aux conseils depuis avril 2014. La modification souhaitée sera apportée sur ledit tableau.

En l’absence d’autres remarques, le Compte rendu est adopté à l’unanimité.

Sujets à l'ordre du jour :

1- Location de la blanchisserie

- le local de 300 m2 a été nettoyé par les employés municipaux, une proposition de location est attendue mais si cette proposition n’arrive pas avant la fin du mois de janvier le local sera proposé sur le marché.

- le local de 48 m2 (Dame Tartine) intéresse un artisan. Une étude pour l’alimentation électrique est en cours pour connaître la faisabilité technique de son installation.

2- Demande de subvention de l’APE de Saint Julien de Peyrolas : Le conseil délibère et accorde à l’unanimité une subvention de 600 € à l’APE de saint Julien de Peyrolas. Le niveau de cette subvention au profit de nos enfants se situe au même niveau que celles accordées les années antérieures.

3- Demande de subvention de l’association des restaurants du coeur : Conformément à la politique d’attribution définie en début de mandature, le conseil délibère et refuse cette subvention à la majorité (7 contre – 2 pour – 1 abstention). Comme d’autres associations, les restos du coeur jouent un rôle primordial pour les plus démunis, leurs actions sont soutenues par les dons individuels de nombreux français et nous encourageons ces dons.

4- Délibération portant sur l’avancement : Le conseil délibère et approuve à l’unanimité la proposition d’avancement au grade de Garde Champêtre Chef de Frédéric GOUËL à compter du 1 mai 2016.

5- Délibération modificative au budget de l’eau : Du fait des rejets incontrôlés à ce jour (issus des eaux de pluie, de toiture, de la nappe phréatique) la facture du traitement des eaux usées a été supérieure au prévisionnel budgétaire. En conformité avec les règles de gestion définies par la direction des finances publiques, le conseil délibère et décide à l’unanimité le paiement au syndicat de la différence par le budget général de la commune.

Les travaux propres à limiter les rejets nuisibles seront poursuivis par les employés municipaux de façon à limiter les dépenses inutiles.

6- Contrat liant l’ONF et la fédération nationale des communes forestières : Le maire donne lecture de la note d’information faisant suite à la signature du contrat d’objectifs Etat – ONF- Communes forestières. Ce contrat fait état du retrait de toutes contributions financières complémentaires (notamment l’augmentation significative envisagée des frais de gardiennage) et du maintien des effectifs des agents ONF sur les territoires.

7- Point réunion SITDOM : Patrick LEFRANCOIS fait une synthèse de la réunion du Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères à laquelle il a assisté. La compétence du syndicat doit être transférée à l’agglo, le traitement des OM est envisagé dans un incinérateur commun avec la communauté d’agglo d’Uzès. Les Présidents des syndicats intercommunaux SITDOM et SICTOM Uzès se concertent pour étudier la possibilité de fusion de leurs 2 syndicats et voir à terme, naître une 2ème ligne d’incinération des déchets à l’UIOM de Nîmes pour limiter le coût des transports pour le traitement de nos ordures ménagères.



Le maire évoque le ramassage des OM en période estivale, faisant suite à une réunion avec les services et le gestionnaire de l’entreprise NICOLLIN début janvier, la fréquence des collectes doit passer de 2 à 3 du 15 juin au 15 septembre, les jours de collectes évolueront et devraient être arrêtés au lundi – mercredi et vendredi durant cette période.

8- Point de situation de la numérotation des habitations et mise en place de panneaux de localisation des différentes voies et autres places : Patrick LEFRANCOIS fait un point de situation des travaux engagés (travaux sur carte, baptême terrains, relevés de propriétés et habitations, travaux de matérialisation sur plan informatique...) afin de finaliser cette opération obligatoire qui facilitera la distribution du courrier et l’intervention des secours.



La prochaine étape, après validation des plans et choix par le conseil, visera à la pose de la numérotation et des panneaux de localisation.

9- Décision d’intention d’aliéner ou demande d’acquisition d’un bien soumis au droit de préemption : le conseil décide de ne pas exercer son droit de préemption sur la maison à usage d’habitation mise en vente rue du Valat par Madame ANNETA Angélique.

10- Etude d’achat d’une nouvelle épareuse : Faisant suite à la mise en concurrence de 3 sociétés, le conseil décide à l’unanimité d’accepter le devis de 14596,80 € proposé par la société ANDREUX SAS pour l’acquisition d’une nouvelle épareuse.

11- Questions diverses :

- Salud Chabot évoque l’occupation et l’entretien de la placette. Des efforts seront demandés par la mairie.

- Charles Bascle demande à ce qu’une réflexion soit menée sur les possibilités de limitation de vitesse sur les axes du village et la signalisation routière. Une étude sera menée sur ces sujets qui concourent à la sécurité de tous.

- Rémi Perollet évoque le fait que les orientations envisagées en 2016 pour le stationnement et la circulation doivent être diffusées au plus tôt pour la préparation de la saison estivale. Ce point sera traité lors du prochain conseil de février.

- La décision de fixer les réunions du conseil au 3° mardi de chaque mois est prise ; cette décision n’exempte pas l’édition obligatoire de la convocation portant ordre du jour.

- En fin de réunion, et partiellement en huis clôt à la demande de Charles Bascle, le maire évoque les différentes parutions sur le Blog personnel de Roland Vincent. S’Il est tout à fait naturel que chacun puisse exprimer ses idées, une participation active aux prises de décisions en étant présent lors des réunions éviterait certainement des interprétations erronées.



Le maire souligne également le fait qu’il n’acceptera plus les écrits diffamatoires sans réaction.

Clôture de séance à 22h45.

A Aiguèze, le 20 janvier 2016.

Le maire, Alain Chenivesse