Réunion du conseil municipal du 17 mai 2016



Compte rendu de la
      REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du MARDI 17 MAI 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le MARDI 17 mai 2016 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.   

Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT,  Aude COSTA, Alain COSTE,  Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE.

Absent ayant donné procuration : Roland VINCENT donne procuration à Charles BASCLE.

Secrétaire : Bernadette VALIDIRE

La séance est ouverte à 20h05.
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil. En l’absence de remarques  le Compte rendu est adopté à l’unanimité.
Marie-Christine HERAUD ne pouvant assister à toute la réunion, les conseillers acceptent que les points évoqués  à l’ordre du jour soient traités par ordre de priorité.

Points abordés :
1 - Réflexion sur le devenir des bâtiments de la blanchisserie : Cet ensemble de bâtiment a été acheté en 2010. Depuis, et dans un avenir proche, faute de moyens financiers aucun projet d’envergure ne peut être envisagé par la seule commune pour développer cet espace.
Plusieurs options peuvent être envisagées :
·         Conserver l’ensemble des bâtiments et opter pour un régime de location en espérant que le fruit de celles-ci couvre les remboursements de l’emprunt et des travaux à réaliser au titre du maintien en état,
·         Vendre une partie des bâtiments afin de minorer le remboursement de l’emprunt et les frais d’entretien (sans perdre de vue la nécessité de conserver un espace pour le stockage des matériels communaux),
·         Vendre la totalité des immeubles,
·         Envisager un projet en partenariat (Agglo, département, Région ou privé).
Les conseillers, n’ayant pas suffisamment d’éléments pour prendre une décision réfléchie, demandent au maire de se rapprocher d’un professionnel pour évaluer les biens.
La décision sera prise ultérieurement lorsque tous les paramètres le permettront.
2- Acceptation du don de l’ancienne école libre : Le conseil délibère et accepte à l’unanimité la proposition de don de cet immeuble par l’Association Catholique d’Education Populaire d’Aiguèze. Cet immeuble sis face à l’église, ancienne école libre, est considéré comme faisant partie du patrimoine du village. Les conditions de cette donation seront arrêtées avec le président de l’association devant notaire.
3 - Numérotation et appellation : Le projet de baptême des noms de voies et quartiers de la commune transmis aux conseillers avant la réunion est accepté à l’unanimité. Ce travail qui s’appuie sur les anciennes appellations et le baptême des voies sans appellation sera mis en ligne sur le blog de la commune, il permettra de poursuivre les travaux en intégrant les noms au cadastre et en affectant les numéros des habitations. Il permettra également de définir les plaques utiles pour identifier les lieux et le nombre de numéros à prévoir.
La nature des plaques et numéros, en cours d’étude, sera l’objet de choix ultérieur par les conseillers.
Le coût de cette opération sera échelonné sur deux budgets (2016 – 2017).
4 - Stationnement et circulation en période estivale :
-          Stationnement : Les règles de stationnement mises en place en 2015 ayant donné satisfaction à la majorité (résidents et visiteurs) seront reconduites en 2016 en attendant de pouvoir traiter ce problème récurrent. Le nombre de véhicules autorisés sur les parkings de la Font et du lavoir reste limité à 2 par habitations ; les véhicules ventouse, les fourgons et camionnettes devront stationner sur le parking de la Roque. 
-          Circulation : Le schéma de circulation sera également identique à celui de 2015. Un panneau « cédez le passage » sera installé à l’intersection du chemin du Puget et la D180, un panneau sera installé pour inciter les campings caristes à stationner sur l’aire du Giet, le panneau stop et la bande blanche du croisement des rue des écoles et de la font seront rafraichis.
L’attention des commerçants sera attirée pour inciter leurs clients à être respectueux de ces règles.
5 - Tarifications d’occupation de l’espace public : Les tarifs appliqués en 2015 seront reconduits.
-          droits de terrasse : 32 €/m2
-          droit de place de marché : 1,80 /ml
-          droit de stationnement : visiteurs 3 €/jour, hébergeurs 1 €/jour sur 2 mois.
6 – Recrutement du personnel pour les emplois en période estivale : Les conseillers ont sélectionné 2 employés pour l’encaissement des recettes de stationnement et la surveillance des parkings du 19 mars et cèdre à raison de 35 h/semaines ainsi qu’1 employé pour le nettoyage du village à raison de 24 h/semaine. Ces emplois couvriront la période du 4 juillet au 28 août.
Cinq personnes avaient postulé pour occuper ces emplois.
Les personnes retenues seront contactées directement par la mairie afin de finaliser ces emplois par un contrat.
7 – Travaux familles rurales : le maire souligne l’excellent travail réalisé par l’association de réinsertion « Familles Rurales » pour la réhabilitation du mur d’enceinte de l’aire de jeux enfants. L’aide de cette association sera demandée en 2017 pour continuer la mise en valeur du patrimoine communal.
8 – Journée du 12 juin : A cette date, une manifestation regroupant l’association « les chats bleus » (exposition de tableaux et sculptures) sera associée à une présentation des artisans d’art (qui n’ont pu participer aux JEMA).
Ce même jour, à 11h00 seront organisées les inaugurations de l’aire de jeux et de la plaque des PBVF réalisée par les élèves du lycée Guynemer d’Uzès.
9 - Travaux SMEG : En 2016, les travaux d’éclairage public seront étendus au secteur de la Blanchisserie (sécurisation des sorties du pont et du camping) ainsi qu’au parking du portail haut. En 2017, les travaux projetés devraient porter sur l’éclairage du chemin de la Roque (du carrefour de la rue de la font au parking de la Roque) et sur le remplacement des lampadaires de la rue des écoles (pour mise aux normes et aspect esthétique)
10 - DFCI : Le SIVU du massif Bagnolais qui reprend la compétence DFCI (pistes incendie) se restructure. La mairie s’est positionnée pour arrêter les travaux sur ces pistes.
11 - OM : point de situation réunion SITDOM, pas de modifications de fond pour le ramassage des ordures ménagères.
12 - Politique de fauchage raisonné des bas-côtés des axes routiers : Pour favoriser la reproduction de la flore et l’éclosion de la faune sur les bords de route, l’unité territoriale de Bagnols s’est lancée dans une politique de fauchage raisonné. Trois opérations auront lieu : du 25 mai à mi-juillet, durant 6 semaines à compter de mi-août, à partir de mi-octobre.
13 - Etude de limitation de tonnage des chemins de la Roquette, du Devès et de la Mazade : A la demande d’un particulier et devant les dégâts occasionnés par le passage de véhicules de gros tonnage sur les chemins précités une étude sera menée pour évaluer et connaître les mesures à prendre. Une aide technique sera demandée à l’unité territoriale de Bagnols et les mesures conservatoires décidées.
14 – Traitement des chats errants : Suite à la signature d’une convention avec l’association « 30 millions d’amis» une campagne de capture et de traitement des chats errants va être lancée. La population sera avertie par voie d’affiche. Les propriétaires seront invités à identifier leurs animaux (collier ou marquage)  pour permettre de les relâcher immédiatement en cas de capture.
15 – Point sur les animations à venir : Rémi PEROLLET fait un point de la préparation de la fête de la musique, celle-ci devrait se dérouler dans des conditions similaires à l’édition précédente.
16 – Réhabilitation de la Grange du Giet : Le conseil délibère et approuve à l’unanimité cette réhabilitation. Les conditions (associations participantes et projets) seront étudiées en temps opportun et validées par le conseil.
Questions diverses : Charles BASCLE souligne la volonté de l’association « Racines Aiguèzoises » de participer le 18 juin aux journées du patrimoine. Les conditions et les modalités de visite des bâtiments communaux se feront en liaison directe avec la mairie.


La séance est clôturée à 23h00.

A Aiguèze, le  18 mai 2016.
Le maire

Alain Chenivesse