Compte rendu du conseil du 8 juillet 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 8 juillet 2014 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.   
Présents : Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Aude COSTA, Salud CHABOT, Alain COSTE, Bernadette VALIDIRE , Roland VINCENT.
Absents excusés : Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Annie FRICAUD.
Procurations : Rémi PEROLLET donne procuration à Aude COSTA, Charles BASCLE donne procuration à Roland VINCENT, Annie FRICAUD donne procuration à Marie-Christine HERAUD.
Secrétaire de séance : Bernadette VALIDIRE.
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil du 27 mai 2014.
Le Compte rendu est adopté à l’unanimité.
-1- Organisation foire Brocante pentecôte 2015 : dans le cadre d’une convention signée avec M. SECHI cette manifestation sera organisée sur 2 jours (dimanche et lundi). Les objectifs majeurs recherchés par la municipalité sont l’animation du village, la qualité de la prestation, une gêne minimum pour les résidents. Cette manifestation nous permettra  de dégager une recette pour nos finances.
-2- Point de situation du Donjon.
Le 01 juillet, réunion sur place avec M. Fouquet du bureau d’étude FI Infrastructure (Montfavet - 84).
Compte tenu de l’offre faite, des difficultés rencontrées pour trouver un bureau d’étude qualifié pour une telle opération le bureau d’étude FI infrastructure a été choisi. Prenant en compte le nombre de visiteurs sur le site en saison estivale, le calendrier suivant a été arrêté :
08 juillet : Intervention sur zone pour sondage et étude pressiométrique ;
25 juillet : Rédaction de l’avant projet sommaire (AVS) ;
30 août : Rédaction du projet (AVP) ;
15 septembre : Edition du cahier des charges et du dossier de consultation des entreprises ;
15- 30 septembre : Consultation des entreprises et mise en concurrence, consultation d’un bureau de contrôle pour vérifier le dimensionnement et le suivi des travaux ;
15 oct – 1 nov : réalisation des travaux.
A noter que durant la phase travaux la responsabilité de l’ouvrage est à la charge de l’entreprise ; que les demandes de subvention déjà engagées officieusement ne pourront être concrétisées que lorsque le coût de l’opération sera connu.
-3- Blanchisserie :
- Il est proposé aux conseillers de réfléchir sur les orientations à prendre sur le devenir de cet espace, la vocation qui pourrait lui être attribuée.
- étude des conclusions en réponse des avocats de M. FABRE et de la réponse faite, des nouveaux éléments que la mairie pourrait apporter au dossier et du maintien dans les lieux du locataire.
- Location hangar : le local est proposé à la location en espace d’entrepôt depuis 3 mois. Plusieurs demandes nécessitant des travaux préalables ont été faites. Le montant de ces travaux s’élève à 17 K€ et porte sur l’alimentation électrique (raccordement -équipement) et l’aménagement d’un espace sanitaires douche. Le conseil estime que les travaux de réhabilitation doivent être engagés.
 - projet de parc d’animation pour enfants : ce projet privé en phase étude sur le secteur de la blanchisserie est présenté au conseil.
-4-Indemnité du trésorier : Après délibération à l’unanimité, le conseil fixe le taux de 100% aux indemnités accordées au trésorier.
-5- Adhésion de la commune d’Uzès au SIIG (syndicat intercommunal d’information géographique) : Après délibération à l’unanimité le conseil approuve cette adhésion et la composition du nouveau bureau (1 président et 8 membres).
-6- Occupation de l’espace public et fleurissement du village : Etude des problèmes soulevés par la population.
Le maire souligne le fait que de nombreux différents mineurs pourraient être réglés par simple entente entre voisins. L’intervention de la mairie ne doit être recherchée qu’en dernier recours.
 -7- Syndicat Mixte d’Electricité du Gard : Point de situation  à titre informatif sur la distribution électrique du village.
7014 m de Réseau HTA, 9801 m de Réseau BT, 6 postes HTA/BT , taux d’enfouissement 5%, nombre d’usagers 214, nombre de producteurs d’énergie 6, durée de coupure moyenne pour un usager 330 mn, nombre de clients mal alimentés 0 (variation de +/-10% sur 230 volts).
-8- Commission Village fleuri : passage de la commission le mardi 22 juillet de 15 à 16h.
Préparation de la visite, accueil et accompagnement de la commission, il sera demandé aux volontaires du village de participer à une opération de nettoyage le samedi 19 juillet matin.
-09- Point sur le site internet de la mairie :
Afin de protéger le village contre l’utilisation de sa marque, la mairie a acquis légalement l’appellation « Aiguèze.fr ». Cette acquisition pourra permettre de se retourner contre les sites utilisant cette appellation sans autorisation (à noter que l’adjonction du nom de l’hébergeur dans le nom du site ne permet pas de s’affranchir du titre de propriété.
Il est proposé au conseil de filtrer les sites autorisés, d’autoriser ceux qui même s’ils sont d’opposition permettent la liberté d’expression et proposent un débat d’idées, de faire supprimer ceux qui peuvent prêter à confusion (ancien site de la mairie notamment). Suite au débat du conseil, les articles contenus représentant une source de mémoire et d’information importante seront conservés dans une partie archive du nouveau site.
Le site officiel de la mairie a été vu en 2 mois et demi de vie par plus de 10000 visiteurs.
-10- Calendrier, absences des élus en période estivale.
Ce calendrier est évoqué pour assurer une permanence en période estivale.
-11- Questions diverses :
- Cérémonie du 14 juillet : Une cérémonie simple, suivie d’un vin d’honneur, sera organisée à l’occasion de la fête nationale.
- Commissions SCOT (organisation du territoire): la commune peut être représentée à une ou plusieurs des 5 différentes commissions du SCOT. Pendant la réunion, seule Marie-Christine Héraud a manifesté son volontariat pour participer à la commission agriculture – tourisme et espaces ruraux. D’autres volontariats peuvent être exprimés d’ici le 11 août, date à laquelle les noms doivent être transmis.
- Triathlon des gorges de l’Ardèche le 22 août : cette épreuve passera dans nos murs. Il sera fait appel aux volontaires pour en faciliter l’organisation dans le village.
- Mise en place du défibrillateur offert au village par l’association « Aiguèze animation » : ce défibrillateur sera  commandé et installé sur la façade de la mairie. La mairie remercie vivement l’association pour cette action qui vise à protéger la vie des habitants comme celle des visiteurs.  Président : Jean-Christophe Bruguier, vice président : Bruno Bertet, trésorier : Jean-Paul Ventajol.
- Horaires de travail du garde : Il est demandé par le conseil d’aménager ces horaires  pour effectuer des rondes le soir et limiter les stationnements interdits sur la place et le parking du portail haut.

Alain Chenivesse
Maire d’Aiguèze