Compte rendu de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du mercredi 15 février 2017


Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 15 février 2017 à 20h10 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Aude COSTA, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE,
Procuration : Patrick LEFRANCOIS donne procuration à Alain CHENIVESSE, Rémi PEROLLET donne procuration à Marie-Christine HERAUD, Roland VINCENT donne procuration à Charles BASCLE,
Absent : Alain COSTE,
Secrétaire de séance : Marie-Christine HERAUD.

La séance est ouverte à 20h10, les points suivants sont évoqués :
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil. En l’absence de remarques le compte rendu est adopté à l’unanimité.

Sujets à l'ordre du jour :

1 - Autorisation d’occupation temporaire du château d’eau (AOT) : la convention d’occupation domaniale de 30 ans proposée par la société FPS Towers est présentée au conseil. Un seul point, portant sur les indemnités dues en cas de départ de l’occupant à compter de la 18è année, reste à modifier. Le conseil émet un avis favorable à la signature de cette convention.

2 - Résiliation de bail et Etude de location des locaux de la Blanchisserie : Le maire présente au conseil le courrier par lequel M. Eric Nicolle résilie à compter du 30 avril 2017 le contrat de location du local qu’il occupe à la Blanchisserie.
Le conseil prend acte et approuve la proposition de location de ce même local et de celui du rez-de- chaussée.

3 - Travaux d’identification (quartiers et voies) et sur la numérotation : Les travaux sont terminés et ont été réalisés dans de bonnes conditions.

4 - Modalités de Vente de terrain Blanchisserie (parcelles AC 113 et AC114) : La vente de ces parcelles au prix de 1500 €, décidée en conseil municipal d’août 2016, va être réalisée. Les frais de notaire seront à charge de l’acquéreur

5 - Repas des aînés : Les modalités d’organisation ont été définies, les réponses arrivent en mairie.

6 - Réfection du jeu de boules : le conseil émet un avis favorable à la demande de l’association
Aiguèze animations. Cette association souhaite sur fonds propres entretenir la surface du jeu deboule situé sur la place du jeu de Paume. L’opération d’entretien consiste à décaper le revêtement de surface et le remplacer par un matériau plus adapté.

Points divers :
- L’arrêté préfectoral portant sur les modifications apportées aux statuts de l’agglomération du
Gard rhodanien est présenté au conseil. Cet arrêté précise notamment les compétences
assurées. Il sera envoyé par mail aux conseillers et affiché en mairie.
- Le maire fait le bilan de la campagne de recensement, il souligne la baisse de population du
village (moins 12 habitants par rapport au dernier recensement) et l’augmentation du nombre de
résidences secondaires.

Clôture de séance à 22h00.
A Aiguèze, le 16 février 2017.
Le maire, Alain Chenivesse