Compte rendu de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du MARDI 22 NOVEMBRE 2016


Le Conseil Municipal s’est réuni le MARDI 22 NOVEMBRE 2016 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Aude COSTA, Alain COSTE, Bernadette VALIDIRE.
Absents ayant donné procuration : Roland VINCENT donne procuration à Charles BASCLE, Salud CHABOT donne procuration à Alain COSTE, Annie FRICAUD donne procuration à Alain CHENIVESSE.
Secrétaire : Marie-Christine HERAUD.
La séance est ouverte à 20h05.

Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil. En l’absence de remarques le Compte rendu est adopté à l’unanimité.
Points abordés :

1 - Délibération pour adoption des statuts de l’agglomération du Gard Rhodanien : Le conseil délibère et adopte à l’unanimité les statuts de l’agglomération du Gard Rhodanien.
2 - Décision modificative budget pour paiement travaux place du portail haut : à l’unanimité, le conseil valide la proposition de transfert de la somme de 3320,40 € de la ligne Blanchisserie vers la ligne voirie (2151/21) pour règlement des travaux de terrassement du parking du portail haut.
3 - Décision de suppression d’un poste d’adjoint technique de 2° classe : Suite à la nomination au poste d’adjoint technique de 1° classe de M. Jean-Pierre LAVASTRE en juin 2016 et à l’avis favorable du comité technique du CHSCT, le conseil décide à l’unanimité la suppression du poste d’adjoint technique de 2° classe laissé vacant.
4 - Décision d’attribution d’Indemnités d’administration et de technicité aux employés communaux : Le conseil délibère et décide du taux de l’IAT à appliquer au titre de l’année 2016. Les taux appliqués seront signifiés individuellement aux employés communaux.
5 - Modifications apportées au plan de circulation communal : Les modifications apportées au plan communal de circulation (mise en place de sens unique, de panneaux…) doivent être validés par le conseil et faire l’objet d’un arrêté municipal pour ne pas être opposables. Le conseil valide la proposition d’arrêté faite par le maire et portant sur la mise en sens unique sauf engins agricoles du chemin de la croix rouge, le positionnement d’un panneau « cédez le passage » au débouché du chemin de la croix rouge sur la D180, le positionnement d’un panneau « stop » rue de la Font, la limitation de tonnage du pont de la Mazade,
l’interdiction de circulation aux véhicules à moteur du chemin de Goudon (chemin vers Saint Julien de Peyrolas depuis la Blanchisserie).
6 - Préparation de la permanence des conseillers départementaux du 25 novembre : Le maire évoque les points qui pourraient être abordés lors de la visite des conseillers départementaux : Subvention donjon, Pacte territorial, Aide technique des services de l’état pour les études spécifiques, Transport.
Le maire rappelle que cette permanence est ouverte à tous et que la publicité en a été faite par voie d’affiche.
7 - Préparation visite du SMEG du 9 décembre : Le maire rappelle les travaux demandés au titre de la campagne 2017 : éclairage du chemin de la Roque pour valoriser le parking, remplacement des luminaires du chemin des écoles. La visite portera sur les possibilités de réalisation.
8 - Réflexion sur la distribution du pain dans la commune : Le conseil refuse la proposition d’installation d’un distributeur automatique de baguettes. Les contraintes techniques et l’intégration physique d’un tel distributeur ne sont pas jugées adaptées à notre village. La mairie se rapprochera d’un boulanger pour envisager une éventuelle tournée si celle-ci peut être intéressante pour les deux parties.
9 - Réflexion sur le projet de PNR des garrigues de l’Uzège : La réflexion se poursuit pour voir les possibilités et les avantages qu’aurait la commune à intégrer ce nouveau parc naturel régional.
10 - Information sur les réunions de l’agglo et les évolutions des services : Les services du SITDOM (ordures ménagères) vont être intégrés à ceux de l’agglo – le nombre de délégués reste limité à 75 malgré l’intégration de la commune de Saint Laurent les Arbres (pour permettre à Saint Laurent de bénéficier de 2 délégués, Pont et Bagnols en perdront 1). Une étude va être lancée auprès des habitants de l’agglo (dans le journal Direct agglo) pour envisager la création d’une mutuelle intercommunale.
11- Bilan de l’opération de capture des chats errants : L’opération de trappage a permis la capture de 5 chats (3 males et 2 femelles) qui ont été identifiés et stérilisés avant d’être relâchés sur les lieux de capture. Cette opération s’est faite dans le cadre de la convention liant la commune à l’association 30 millions d’amis qui finance une partie des sommes engagées.
12 - Organisation des manifestations à venir : Castagnade le 26 novembre, marché de Noël le 4 décembre, voeux de la municipalité le samedi 7 janvier à 18h00 dans la salle de l’école.
13- Point sur la numérotation : tout le matériel nécessaire pour cette opération a été commandé (plaques, poteaux…), un courrier explicatif sera adressé aux habitants pour expliquer les formalités à accomplir.
Questions diverses :
- Le maire informe de l’autorisation donnée pour l’organisation d’un brevet de chasse sur le territoire communal les 17 – 18 et 19 février 2017. Le conseil refuse à l’unanimité d’attribuer une subvention à cette manifestation.
- Vidéo protection : les études sont toujours en cours, un nouveau devis a été reçu, le plan de financement est à l’étude.
- Le maire informe de l’implantation d’un squatter dans les bois d’Aiguèze au niveau de la Madelaine. Les mesures propres à son déplacement sont en cours.
- Les problèmes d’hygiène liés aux déjections des chats sur la placette sont abordés. La seule solution de non alimentation des chats errants doit être comprise et acceptée par tous les habitants.
- Association L’Ardéchoise : M. Alain BAUME est remplacé au poste de correspondant par M. Jean-Christophe BRUGUIER.
La séance est clôturée à 22h30.
A Aiguèze, le 24 novembre 2016.
Le maire
Alain Chenivesse