Réunion du conseil de septembre

          Compte rendu de la
      REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du MARDI 20 SEPTEMBRE 2016

Le Conseil Municipal s’est réuni le MARDI 20 SEPTEMBRE 2016 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.   

Présents : Alain CHENIVESSE, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Alain COSTE,  Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE.
Absents ayant donné procuration : Marie-Christine HERAUD donne procuration à Alain    CHENIVESSE, Roland VINCENT donne procuration à Charles BASCLE.
Absent : Aude COSTA
Secrétaire : Bernadette VALIDIRE.

La séance est ouverte à 20h05.
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil. En l’absence de remarques  le Compte rendu est adopté à l’unanimité.

Points abordés :
1 -  Bilan de la saison estivale :
Le maire souligne la dynamique des Animations réalisées tant par les associations que par la mairie et le succès rencontré. Le choix de ces animations, y compris celles organisées par les commerçants, contribue à valoriser l’image du village sans troubler la quiétude des résidents. 
Le niveau des recettes générées par le stationnement, les marchés et les droits de terrasse est en sensible augmentation. Le bilan détaillé peut être consulté sur le blog de la mairie, il sera également présenté dans le prochain bulletin municipal.
2 - Utilisation du point haut du château d’eau : La société FPS Towers, gestionnaire de points hauts mis à disposition des opérateurs de téléphonie mobile et de réseaux d’objets connectés, est venue en mairie le 20 septembre matin pour présenter l’offre faite à la commune portant sur la réalisation d’une AOT de 30 ans. Le maire, Charles BASCLE et Jean-Christophe BRUGIER (au titre de riverain) participaient à cette présentation.
La société FPS Tower, après réalisation d’un audit (légalité, respect des champs d’ondes, préconisations urbanisme …) propose la gestion physique et juridique du site du château d’eau. Cette proposition correspond pour la commune à une offre financière particulièrement intéressante.
Le conseil délibère et approuve à 9 voix pour (1 abstention) l’acceptation de l’offre.
Le maire est chargé de poursuivre les contacts avec la société FPS Towers pour finaliser ce projet.

3 - Réflexion sur d’éventuels projets d’aménagement sur la commune courant sur la période 2017 – 2026 en vue de l’établissement du deuxième plan de gestion de la réserve naturelle des gorges de l’Ardèche : Le conseil étudie les projets qui pourraient être menés durant cette période et décide à l’unanimité de retenir et proposer les suivants au SGGA : Maintien des coupes affouagères, Réalisation d’un circuit de découverte du patrimoine, Réalisation d’un sentier d’interprétation.
4 - Pacte territorial départemental : Le maire présente le bilan de la réunion du 8 septembre 2016 à laquelle a assisté Marie Christine HERAUD. Le pacte territorial est un plan d’actions sur les années à venir (jusqu’en 2021). Il porte sur :
-          les projets des communes susceptibles d’être subventionnés par le département, en définit les modalités pratiques (contrat, durée et délais de réalisation des travaux, modalités et taux de subvention…),
-          les orientations et priorités en matière de développement du haut débit sur le territoire (à noter que nous sommes en deuxième zone) pour lequel le département fait un effort significatif.
5 - Dépose de la cabine téléphonique du village : L’opérateur en charge de notre cabine téléphonique a adressé un courrier en mairie pour signifier la dépose de celle-ci d’ici la fin 2016. Notre cabine est utilisée (données opérateur) en moyenne 1 mn par jour  et ne correspond plus aux besoins actuels.
La mairie prend acte de cette information – la dépose de cette cabine disgracieuse permettra de valoriser notre espace public.
6 - Réflexion sur l’interdiction d’emploi de produits phytosanitaires : la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2015-992 du 17 août 2015) a été adoptée. L’échéance concernant l’interdiction aux personnes publiques d’utiliser ou de faire utiliser des produits phytosanitaires (hors produits de bio contrôle, produits AB et produits à faibles risques) pour l’entretien des espaces verts et promenades accessibles ou ouverts au public est avancée au 1 janvier 2017. Il sera également interdit d’utiliser des produits phytosanitaires sur les voiries, sauf pour des raisons de sécurité.
La commune se conformera à cette nouvelle loi et se limitera à l’emploi  de produits conformes à la réglementation. Un effort particulier d’arrachage des végétaux gênants sera demandé aux particuliers et riverains.
7 - Réflexion sur la participation ultérieure à la démarche villes et villages fleuris : La commune a une nouvelle fois obtenu le deuxième prix décerné par le département au titre des villes et villages fleuris. Au-delà du diplôme, ce prix comprend un bon d’achat d’un montant de 175 € (contre 350 les années précédentes) à retirer chez un horticulteur d’Alès. La mairie a fait part au département du manque d’intérêt d’un tel prix par rapport au coût de retrait (indisponibilité de personnel, frais de carburant, bilan carbone).
Le département évoque l’éventualité d’une adhésion financière des communes à la démarche Villes et Villages Fleuris. Le conseil décide de ne pas adhérer à cette démarche (coût 150 € /an) si elle est engagée.
8 - Participation du maire à la commission Développement des PBVF : pour information, le maire participera à la commission développement des PBVF qui se tiendra à CHARROUX les 4 et 5 novembre 2016.
9 - Vente de la parcelle communale au sud de la D141 (route de Saint Martin d’Ardèche) face au camping des Cigales : Le projet envisagé par les éventuels acheteurs est présenté au conseil.
10 - Point Blanchisserie : Les contacts et recueils d’informations relatives à une éventuelle transaction se poursuivent.
11 - Réfection cabanon de Daniel VENTAJOL à la Roquette : le maire donne les informations relatives à cette réalisation conforme au document d’urbanisme déposé en mairie et regrette que d’autres cabanes de vigne ne soient pas réhabilitées.
12 - Campagne de stérilisation et identification des chats errants : Face à la prolifération des chats errants, la mairie va lancer une opération de capture en vue de les stériliser conformément à la convention passée avec l’association 30 millions d’amis.
Les propriétaires d’animaux seront informés de cette campagne par voie d’affiches positionnées dans le village.
13 –Travaux d’identification des voies, quartiers et numérotation des habitations : Le coût global de cette opération rendue obligatoire est estimé à 7500 €.
Le conseil a retenu les choix suivants :
-          pose de 14 plaques émaillées pour les noms des rues dans le village,
-          pose de plaques en acier émaillé de couleur neutre pour la numérotation des habitations,
-           choix de poteaux et plaques de qualité acier émaillé pour les panneaux de quartier et chemins extérieurs,
Patrick LEFRANCOIS est chargé de poursuivre la recherche de fournisseurs pour cette opération dont le financement sera réparti sur les budgets 2016 et 2017.
14 – Réflexion sur les chantiers d’utilité sociale : La mairie fera deux demandes au titre du Programme 2017 : Rejointoiement du mur du parking de la Font avec réalisation d’une  bande d’étanchéité à la base, Entretien des végétaux au hameau de Borian et à l’aire naturelle du Gier.
16 - Evolution Cloud et Site de la mairie : Les travaux se poursuivent pour valoriser le site de la mairie, le cloud est finalisé et en cours d’alimentation.
17 – Formation aux premiers secours : Le conseil délibère et approuve à l’unanimité l’inscription des deux employés communaux à la formation aux premier secours.
18 – Panneaux entrée du village : Un résident a relancé la mairie à propos de ces deux panneaux dont l’aspect est peu valorisant pour notre entrée principale. Une étude lancée au printemps et qui n’a pu être finalisée vise à mettre en valeur cet espace, elle va être poursuivie avec l’accord du propriétaire pour améliorer la signalétique, éviter les affichages anarchique et sauvages.

La séance est clôturée à 22h55.

A Aiguèze, le  21 septembre 2016.
Le maire

Alain Chenivesse