Compte-rendu du conseil du mardi 10 Février 2015


Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 10 février 2015 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.

Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE,
Absents : Rémi PEROLLET donne procuration à Alain CHENIVESSE, Aude COSTA donne procuration à Marie-Christine HERAUD, Roland VINCENT donne procuration à Charles BASCLE.
Secrétaire : Marie-Christine HERAUD.

Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil du 13 janvier 2015.
En l’absence de remarques, le Compte rendu est adopté à l’unanimité.

La séance est ouverte à 20h05, les points suivants sont évoqués :

1. Procès opposant M. Fabre à la mairie : Après en avoir délibéré et entendu M. Fabre, présent à la réunion du conseil, le conseil demande à ce que le jugement prononcé par le tribunal de grande instance de Nîmes soit exécuté et que M. Fabre quitte les locaux de la blanchisserie.

2.Points abordés lors du conseil communautaire : Le maire fait un point très rapide des sujets évoqués lors du dernier conseil communautaire. Le compte rendu de ce dernier conseil communautaire sera envoyé par messagerie à tous les conseillers. Le maire se tenant à disposition pour donner des explications complémentaires.

3. Régularisation de propriété du chemin de liaison : après une présentation de la situation, le conseil demande au maire de régulariser la situation du chemin de liaison en concertation avec M. Pascal Baume.

4. Règles d’occupation du domaine public : devant la recrudescence des pots de fleurs et objets de tous genres, qui polluent notre espace public et de nature à faire perdre le label du village, le maire proposera au conseil une série de mesures pour réglementer l’occupation de l’espace public.

5. Aire de jeux enfants : Le montage du dossier pour subventionner cette opération est en cours.

6. Commission stationnement : S’appuyant sur les éléments recueillis lors de la réunion de concertation organisée avec les Aiguèzois en septembre, la commission a livré ses premiers éléments de réflexion. Des solutions existent mais le dossier est complexe. En prenant en compte les besoins des résidents permanents, des résidents secondaires, des employés et des résidents dans les hôtels et chambres d’hôtes le nombre de places de stationnement utile avoisine les 160. Il reste encore à stationner nos visiteurs.
Toutes les pistes sont explorées pour trouver la solution la plus adaptée et à moindre coût. La réflexion et les études vont se poursuivre avec pour objectif de finaliser cette opération courant 2016.

7. Point des travaux prévus en 2015 : Les objectifs pour la période 2015/2016 restent limités à ceux liés au stationnement, à l’aire de jeux pour enfants et les travaux d’entretien général (eau, bâtiments, chemins…).

8. Repas des aînés : La date du repas des aînés est fixée au dimanche 26 avril 2015. Cette date permettra de profiter des premiers beaux jours. Marie-Christine Héraud et Bernadette Validire sont en charge de trouver le restaurant et de dresser la liste des inscriptions. L’âge de 64 ans est maintenu pour accéder au rang des aînés du village. La somme allouée par la commune à ce repas est de 25 € par personnes. Les élus et employés communaux sont cordialement invités à participer, les conjoints y sont conviés à titre payant.
Une attention sera faite pour les aînés qui ne pourront être présents en raison de leur état de santé.

9. Prêt du matériel et outillage municipal : La mairie a récemment fait l’acquisition de matériels pour permettre le travail des employés municipaux.
A l’exception du matériel peu sensible (échelles, brouette), ce matériel ne sera pas prêté aux particuliers. Concernant les matériels peu sensibles, la responsabilité des emprunteurs sera engagée en cas de dégradation ou disparition.

10. Remplacement de la secrétaire de mairie en période estivale : Le conseil émet un avis favorable pour l’emploi d’un jeune chargé de l’accueil en mairie et du traitement des affaires courantes pour une durée de 1 mois (dont 1 semaine en doublure avec la secrétaire).

11. Location du logement de l’école : Le logement de l’école sera disponible à la location à compter du 1 mai. Une recherche de locataire est ouverte, les demandes sont à adresser en mairie. En cas de demandes multiples, le conseil municipal décidera du choix du locataire.

12. Travaux four à pain la Roquette : Le conseil décide de répondre favorablement à la demande de M. Louis FRICAUD, agissant en tant que président de l’association Culture et Loisirs, visant à daller l’espace devant le four.

13. Cotisation d’adhésion à l’association des PBVF : Le maire présente les nouvelles conditions d’adhésion à l’association des PBVF. Participation socle fixée à 3€ par habitant ; forfait de 100 € et contributions aux deux commissions (qualité et développement – notoriété) fixées à 0,10 € par habitants.
Ces nouvelles dispositions amènent la part communale à évoluer de 754 à 861 € pour l’année 2015.

14. Adhésion fondation du patrimoine : Le maire informe le conseil du renouvellement de l’adhésion de la commune à la fondation du patrimoine. Le coût de cette adhésion est de 50 €.

15. Demande de prêt de matériel : L’association des parents d’élèves de Saint Julien de Peyrolas demande à bénéficier du prêt de 20 tables et 40 bancs en vue de la fête des écoles du 19 juin 2015. Cette demande sera honorée en fonction des disponibilités (fête de la musique aux mêmes dates).

16. Demande de subvention à L’association des parents d’élèves de l’école de Saint Julien de Peyrolas : la décision d’attribution d’une subvention avait été validée lors du dernier conseil. Après étude de l’effectif de nos enfants participants aux activités de cette école une subvention de 600 € est attribuée (identique à celle versée en 2014).

17. Demande de subventions formulée par l’association française des scléroses en plaque : cette demande est rejetée, le conseil ayant déjà déterminé les associations auxquelles il souhaite apporter une aide.

18. Bilan ONF et prospective 2015 : M. Raymond, agent ONF en charge de notre secteur à remis en mairie le rapport des travaux 2014. Il propose des travaux pour 2015 pour un montant de 2070 €. Ces travaux seront étudiés, conditionnés par le besoin réel et les possibilités financières de la commune.

La séance est clôturée à 22h45.