Compte rendu de la réunion du conseil municipal du mardi 26 Août 2014



Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 26 août 2014 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.   
Présents : Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Aude COSTA, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie FRICAUD , Bernadette VALIDIRE , Charles BASCLE.
Absent excusé : Roland VINCENT
Procuration : Roland VINCENT donne procuration à Charles BASCLE.
Secrétaire de séance : Marie-Christine HERAUD.
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil du 8 juillet 2014.
Le Compte rendu est adopté à l’unanimité.
Les délibérations prises lors du précédent conseil seront présentées ultérieurement à la signature des conseillers.

-1- Blanchisserie :
- Réflexion sur les éléments de réponses de la mairie à fournir à l’avocat de la mairie dans l’affaire M. FABRE et sur les propositions à faire à l’intéressé.
- Hangar blanchisserie :
*point de situation : début des travaux pour électrification du bâtiment ; les autres travaux sont programmés en septembre.
* prévision de location à compter de septembre.
- projet aire d’animation : La demande d’aménagement de l’espace formulée par  Monsieur Nicolle a été transmise aux services compétents pour décision. La municipalité souhaite une gestion globale des terrains propre à dynamiser  et valoriser le site de la blanchisserie. Pour cela la parcelle n° 105 propriété de la mairie sera utilisée pour le stationnement des véhicules des clients de l’aire d’animation ; cette parcelle sera également utilisée pour  améliorer le stationnement sur zone.
-2- Point de situation du Donjon.
* Demandes de subventions :  un dossier de demandes de subventions a été transmis aux différents responsables régionaux et  départementaux ; ce dossier a également été transmis à la fondation du patrimoine. Le sénateur Surtour a assuré d’une aide significative prise sur son fond parlementaire, la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux)2014 prévue sur un autre projet municipal doit être transférée à l’opération Donjon, la région et la fondation du patrimoine étudieront notre dossier avec attention courant octobre.
* parallèlement un dossier pour classement de l’ensemble castral est constitué. Ce classement pourrait  permettre ultérieurement l’obtention d’aides pour revaloriser le site.
-3- Coupes affouagères : la coupe actuelle arrivant à terme, une étude est menée pour décider de l’implantation d’une nouvelle coupe. Cette étude prend en compte le remarquable travail réalisé par les services de l’ONF sur le suivi de l’exploitation forestière depuis 1837 dans nos bois.
A noter que l’attribution d’une coupe aux foyers du village sera assortie d’une interdiction de revente à une tierce personne ou entreprise.
-4- Avancement  pour Alexandra Charret à/c juillet 2015 (réponse à faire avant septembre 2014).
Dans le cadre de l’avancement réglementaire de la secrétaire de mairie Alexandra charret, le conseil municipal délibère à l’unanimité :
*  pour la création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2° classe et la suppression d’un poste de d’adjoint administratif de 1° classe,
* pour le passage au 6° échelon de ce grade.
-5- Bilan du stationnement – circulation :
* barrières et panneaux : Patrick Lefrançois présente les aménagements réalisés pour améliorer  la circulation et dissuader l’accès au village pour les personnes non autorisées.
* gestion des parkings (La font/lavoir – parkings entrées – stationnement dans les vignes …) : point de situation et réflexions pour la préparation de la réunion de concertation de la population prévue le 19 septembre. Les décisions seront prises par le conseil après cette réunion. 
-6- Point des animations de la saison estivale :
*visites organisées par l’agglo : les 2 visites, visite insolite et histoire de clocher, ont été une réussite et suivies par de nombreuses personnes.   La première s’est terminée au domaine tour Paradis, la seconde à l’espace lavoir autour d’un verre de l’amitié.
*animations municipales : ces manifestations ont parfaitement répondu aux objectifs que la municipalité s’était fixés. Elles ont été appréciées par les nombreuses personnes présentes.
* les autorisations données ponctuellement pour des manifestations imprévues initialement (concert de Jules, animations du magicien et concours de boules) ont contribué à dynamiser la vie du village. A noter que le concours de boules et la buvette, organisés par l’association Aiguèze Animation, ont permis de dégager un bénéfice substantiel qui permettra une animation au profit des enfants du village.
*journées du patrimoine : deux journées du patrimoine sont organisées au niveau national  (journée du patrimoine rural et journée européenne) ; la municipalité souhaite focaliser ses efforts vers celle du mois de juin correspondant au patrimoine rural.
La préparation de la saison 2015 sera réalisée par la commission pour proposition au conseil.
-7- Occupation de l’espace public et fleurissement du village :
* Mise en place de bacs à fleurs et Accès aux véhicules dans les impasses desservant des ERP : afin de dégager les accès pour permettre une évacuation d’urgence et laisser l’accès aux moyens de secours un  arrêté municipal est déjà paru pour l’impasse de la tour. Une étude plus globale des dessertes d’ERP sera réalisée pour déterminer les mesures à prendre en d’autres lieux.
* Entretien des Espaces et Aménagements ultérieurs : une étude sera réalisée par la commission chargée de ce domaine pour valoriser les espaces dans et en périphérie du village.
-8- Point sur le site internet de la mairie : le site atteint le nombre des 20 000 visites. Les valorisations apportées sont liées à la création d’un espace sur facebook. Les liens avec les différents organismes sont maintenant réalisés.
-9- Projet de réhabilitation de la maison forestière de Saint Martin : Une étude sera faite conjointement avec les mairies de Saint Martin et le Garn pour éventuellement intégrer le bâtiment dans un projet de parcours VTT.
-10- Budget : Suite à l’obligation de remplacer dans l’urgence une pompe d’alimentation et deux vannes de la station de pompage du réseau eau potable le conseil adopte à l’unanimité la Décision Modificative (DM) pour transfert de ligne budgétaire (somme de 6500 € TTC  transférée de l’opération 41 art 21561 à l’opération 04 art 21531).

-11- Programmation des réunions de rentrée  et travail du conseil :
- Des réunions sont programmées en septembre :
* réunion de concertation stationnement / circulation avec les Aiguèzois : le vendredi 19 septembre à 20h00 à l’école,
* réunion avec les associations le mardi 9 septembre à 20h00 en mairie,

- il est demandé aux membres du conseil de réfléchir aux actions à mener pendant la mandature en fixant des priorités et de les positionner dans le temps.
-12- Questions diverses :
Centenaire de la grande guerre :
- Charles Bascle évoque la commémoration du centenaire de la grande guerre et l’idée de réalisation d’une plaque commémorative. Cette idée est validée à la majorité du conseil.
- Charles Bascle propose la réalisation d’un numéro spécial du bulletin municipal consacré à cette commémoration et mettant en avant le travail de recherche réalisé par Roland Vincent. Cette idée est également validée à la majorité du conseil.

La séance est levée à 23h15


A Aiguèze, le  27 août 2014.
Le maire
Alain Chenivesse