Prochain conseil le mardi 19 Avril 20h

Sujets à l'ordre du jour :
1 - Budget :
*Dotation générale de fonctionnement et Régularisation des anomalies comptable au compte de gestion : délibération amortissement et décision modificative pour écriture comptable,
*Présentation des dotations d’Etat 2016 et impacts sur le budget de fonctionnement,
2 - Taux de la TOEM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères),
3 - Vidéosurveillance : Report du projet en l’absence de subvention 2016,
4 - Manifestations et festivités : Calendrier et évolutions, manifestation du 12 juin (arts et artisans),
5 - Délibération pour adhésion de la commune de Saint André d’Olérargues au SABRE (assainissement autonome),
6 - Délibération pour validation des rapports de l’eau et de l’assainissement,
7- Délibération pour l’intégration de la commune de Saint Laurent les A rbres à l’Agglomération du Gard Rhodanien,
8- Délibération en vue de la dissolution du SIVOM des communes du canton de Pont Saint Esprit et Lussan
9- Délibération en vue de l’extension du périmètre du SIVU du massif Bagnolais
10- Délibération en vue de modification du périmètre du SMEG (électricité du Gard),
11 - Création ZAD (zone d’aménagement différé),
12 - Travaux : Aire de jeux, panneau d’affichage, potelets à l’entrée du village, carrefour D901 D180…
13 - Opportunité d’installation d’un panneau de prévention des vols sur les parkings à l’entrée du village et panneau accueil,
14 - Aménagement du carrefour d’Aiguèze ; portée à connaissance de correspondance,
15 - Réflexion et avis sur l’implantation d’une activité équestre,
- Questions diverses : Les sujets entrant dans le cadre des questions diverses seront ceux présentés entre la présente convocation et la réunion.
Les sujets abordés lors du conseil peuvent être consultés et approfondis en mairie par les conseillers municipaux dès parution de la présente convocation.