Conseil municipal

Procès-verbal

  DU CONSEIL MUNICIPAL

Du MERCREDI 17 MAI 2017 à 20h00

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 17 mai 2017 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.   

Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Aude COSTA,  Charles BASCLE, Salud CHABOT,  Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE.

Absents : Alain COSTE, Roland VINCENT.

Secrétaire : Marie-Christine HERAUD.

La séance est ouverte à 20h10.

En l’absence d’autres remarques le PV du conseil du mois d’avril est validé à l’unanimité.

1-      Aire naturelle du Giet : faisant suite aux observations des Aiguèzois sur le sujet, un arrêté municipal est sorti pour préciser les modalités d’utilisation de cet espace et les restrictions qui y sont associées. Un panneautage va être mis en place pour préciser les interdictions et permettre de les faire appliquer.

2-      Droit de place «Prix des terrasses » : le conseil délibère et décide à la majorité (8 pour- 1 abstention) de fixer à 33 € le m² le droit de place lié à l’utilisation de l’espace public pour y faire commerce (32 € précédemment) ; le même montant est fixé pour tout autre droit d’utilisation validé par la mairie.

3-      Le maire présente les possibilités d’avancement du personnel municipal :

Le conseil délibère et valide à l’unanimité les avancements au 01 juin 2017, d’Alexandra CHARRET au grade d’adjoint administratif territorial principal 1° classe 4° échelon, de Frédéric GOUEL au grade de garde champêtre chef principal 6° échelon.

L’avancement de grade pour Patrick Marron reste sujet au passage d’examen professionnel, il changera d’échelon du fait de son ancienneté (6° échelon).

4-      Le conseil délibère et décide à l’unanimité de fermer et d’ouvrir les postes correspondant aux avancements décidés :

Fermeture des postes d’adjoint administratif principal de 2° classe et de garde champêtre chef,

Ouverture des postes d’adjoint administratif territorial principal de 1° classe et de garde champêtre chef principal.

5-      Le conseil délibère et décide à l’unanimité de fixer à 100% le taux de promotion affecté à chaque avancement.

6-      Eau potable et assainissement : Le conseil délibère et décide à l’unanimité d’adopter les rapports sur le prix et la qualité des services, de transmettre aux services préfectoraux la délibération, de mettre en ligne le rapport et sa délibération, de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA (système d’information prévu par le code de l’environnement). 

7-      Travaux du SMEG (éclairage public) : Ces travaux étaient prévus sans engagements financiers de la commune. Compte tenu du nombre et du coût des travaux demandés par les communes du département, le SMEG est dans l’obligation de demander une participation pour équilibrer son budget. Malgré que cette dépense n’ait pas été inscrite au budget 2017, le conseil municipal délibère et décide à l’unanimité la réalisation des travaux et l’affectation de la somme de 1500 € correspondant à la participation demandée (travaux et frais de dossier).

8-      Bureau et Permanence lors des élections législative :

11 juin 2017 :

Présidente de bureau	Marie Christine HERAUD
Vice-Président	Patrick LEFRANCOIS
Horaires	Secrétaire	Alexandra CHARRET
08 à 10 h	Rémi PEROLLET	Salud CHABOT
10 à 12h	Bernadette VALIDIRE	Aude COSTA
12 à 14 h	Charles BASCLE	Annie FRICAUD
14 à 16 h	Roland VINCENT	Alain COSTE
16 à 18 h	Rémi PEROLLET	Salud CHABOT

18 juin 2017 :

Président de bureau	Alain CHENIVESSE
Vice-Président	Marie Christine HERAUD
Horaires	Secrétaire	Alexandra CHARRET
08 à 10 h	Rémi PEROLLET	Charles BASCLE
10 à 12h	Patrick LEFRANCOIS	Aude COSTA
12 à 14 h	Annie FRICAUD	Alain COSTE
14 à 16 h	Bernadette VALIDIRE	Roland VINCENT
16 à 18 h	Rémi PEROLLET	Charles BASCLE

Les élus désignés (volontariats exprimés par les présents à la réunion du conseil) pour assurer les permanences ont la possibilité de se faire remplacer par une personne inscrite sur la liste électorale de la commune. Les noms seront transmis en mairie pour mise à jour des documents correspondants.

9-      Blanchisserie :

Le maire fait le point sur les contrats de locations en cours, un point actualisé paraîtra dès que tous les baux auront été finalisés. Un point est également fait sur les démarches engagées pour améliorer la qualité de cet espace.

10-  Animations :

- Histoire de clochers : le village bénéficiera à ce titre de 4 visites guidées ; la commune prendra à sa charge l’organisation d’un apéritif ponctuant ces visites.

Les prochaines manifestations de juin, Trial des Gorges, Brocante, Journée du patrimoine, fête de ma musique, se préparent.

Pour mémoire : la matinée du 11 juin sera consacrée au nettoyage du village, tous les bénévoles seront les bienvenus.

Le maire souligne la réussite totale de la fête du pain organisée par l’association Culture Loisirs et Patrimoine. L’esprit novateur de cette édition 2017 avec le spectacle de magie et la prestation d’un groupe musical atypique a été particulièrement apprécié. Félicitations à tous les organisateurs.

Points divers :

-          Le maire évoque la réception en mairie d’une pétition signée par 12 résidents des Placette, rue du moulin et grand rue. Cette pétition porte sur le nombre de chats errants et les déjections qu’ils occasionnent.

Le problème de ces chats est récurrent depuis quelques années et il

 est facilement compréhensible que les nuisances occasionnées soient de moins en moins tolérées.

Mais une mairie ne peut pas tout faire, des actions citoyennes doivent aussi être admises et réalisées.

Une réponse sur les actions réalisées, celles envisagées sera donnée.

Les pétitionnaires sont invités à participer à la demi-journée de nettoyage du village pour limiter ces nuisances et à proposer des solutions raisonnables et légales.

Conformément à la loi, la mairie incite vivement les habitants à ne pas nourrir les chats qui ne leur appartiennent pas.

La séance est clôturée à 23h00.

A Aiguèze, le  18 mai 2017.

Le maire

Alain Chenivesse