Compte
rendu de la
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du
MARDI 21 JUIN 2016
Le Conseil Municipal s’est
réuni le MARDI 21 juin 2016 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain
CHENIVESSE.
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine
HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Aude COSTA, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE.
Absent ayant donné procuration : Roland VINCENT donne procuration à
Charles BASCLE.
Secrétaire : Marie-Christine HERAUD
La séance est ouverte à 20h05.
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier
conseil. En l’absence de remarques le
Compte rendu est adopté à l’unanimité.
Points abordés :
1 - Devenir des locaux de la
Blanchisserie :
-
Un artisan
susceptible d’être intéressé par la location du local du rez-de-chaussée est
venu se présenter et évoquer son projet devant le conseil. Cette location,
conditionnée par les choix du devenir du bâtiment, pourrait être effective à
compter du mois de septembre.
-
Le conseil se
prononce pour une étude plus détaillée afin d’avoir les éléments permettant de
décider du devenir des locaux : la location du local du bas permettrait
d’équilibrer le remboursement des emprunts, les travaux d’entretien du bâtiment
et le paiement des différentes taxes. La vente (en fonction du prix de vente et
du montant des pénalités liées à la rupture du prêt) permettrait de minorer la dette communale.
2 - Convocation
en préfecture : La mairie a été convoquée en préfecture pour se voir
signifier par le secrétaire général et les services de la DDIFP (direction
départementale des finances publiques) le niveau dépassant le seuil d’alerte de
notre situation financière. La mairie était représentée par le maire et Madame
Marie-Christine HERAUD en charge des finances, M. BAUDRY trésorier de Pont
Saint Esprit était également présent. Une synthèse de cette réunion de travail
sera réalisée et diffusée. Le document d’analyse remis par les services de la
DDIFP peut être consulté en mairie, ce document complète celui préparé par le
trésorier à l’automne 2014 et présenté lors de la réunion publique sur le
budget à la même période.
Pour faire
court ; sans action concrète permettant d’améliorer la situation, nous
n’avons aucune possibilité financière pour engager le moindre investissement
dans les dix ans à venir.
3 –
Evolution projet ZAD : Le
classement de la zone a été validé par arrêté préfectoral n°30-2016-06-01-001
en date du 1 juin 2016. Ce classement a pour objectif de permettre à la
commune de préempter en cas de changement de propriétaire et éventuellement
d’améliorer la capacité de stationnement.
La poursuite de cette étude sera
réalisée pour en définir la faisabilité.
Conformément à l’article 5 de l’arrêté préfectoral,
une copie de cet arrêté et du périmètre de la zone d’aménagement concerté sera
déposé en mairie.
4 - Prix de
plastification de documents : La
mairie a fait l’achat d’une plastifieuse (69 €) pour protéger certains
documents. Afin de répondre à la demande des administrés les documents au
format A4 et A3 pourront être traités.
Le conseil délibère et fixe le prix de ce service à 1€
pour les documents A4 et à 1,5 € pour les documents A3.
5 - Dérogation d’alignement d’une concession au
cimetière : Compte tenu de la
situation d’implantation, l’autorisation de non alignement (retrait d’un mètre)
est accordée à l’unanimité à Monsieur et Madame SICARD pour la réalisation de
leur caveau de famille dans le nouveau cimetière.
6 - Suppression d’un poste d’adjoint
technique de deuxième classe et création d’un poste d’adjoint technique
de 1° classe : Le conseil délibère et
décide à l’unanimité la Suppression d’un poste d’adjoint technique de deuxième
classe et la création d’un poste d’adjoint technique de 1° classe (deux
délibérations) pour permettre l’avancement de grade de Monsieur JP LAVASTRE,
7 – Manifestations
dans les commerces : dans le
cadre des manifestations autorisées par la mairie et pour information, le
restaurant le Belvédère organisera des manifestations les 21/07 et 25/08,
8 – Journées
européennes du patrimoine des 17 et 18 septembre : Le maire souligne la réussite de la journée du
patrimoine organisée par l’association Racines Aiguèzoises le 18 juin. Les 17
et 18 septembre de nouvelles journées européennes consacrées au patrimoine sont
organisées, la mairie n’a pas l’intention d’y participer. Il est proposé à
l’association Racines Aiguèzoises de reconduire l’organisation précédente. Le
président se rapprochera des membres de l’association pour en étudier la
faisabilité.
9 – Point
travaux d’électrification de l’éclairage public : Les travaux d’électrification ayant vocation à
améliorer la sécurité et le bien-être des résidents ont été réalisés (ou voie
de l’être) au quartier de la Blanchisserie et au parking du portail haut. Pour
mémoire, ces travaux ne génèrent pas de dépense sur le budget communal.
10
– Point sur l’état et le suivi du réseau des chemins
et ouvrages communaux :
- Le suivi du chemin de la roquette permet d’affirmer
qu’il n’y a pas à ce jour de dégradation anormale de la chaussée ; aucun
arrêté de limitation de tonnage ne sera pris pour l’instant,
- Des témoins ont été posés pour suivre l’évolution du
pont de la Mazade. Quelques années en arrière, le talus supportant le pilier
ouest a bougé et doit être surveillé. Afin de ne pas fragiliser cet ouvrage un
arrêté a été pris pour en limiter le tonnage à 3,5 tonnes (les panneaux
indicateurs seront installés dans les meilleurs délais).
- La signalisation sur les chemins est
en cours de réalisation pour les panneautages et peintures.
Questions
diverses :
-
Le maire informe
le conseil qu’il a soutenu la candidature de la ville de Nîmes pour sa
candidature au classement de patrimoine mondial UNESCO,
-
Il est demandé au
maire de faire respecter par tous l’arrêté de stationnement et circulation,
-
Aude COSTA évoque
la possibilité de participation de deux associations pour valoriser et
sécuriser « la cabane » de l’aire de jeux. Le projet sera étudié par
la mairie pour une réalisation citoyenne.
-
Sécurité publique
: le maire adressera un courrier aux propriétaires dont l’état des toitures met
en danger les personnes.
La séance
est clôturée à 22h45.
A Aiguèze,
le 22 juin 2016.
Le maire
Alain
Chenivesse
.png)
