Compte rendu du conseil du 23 Mars 2016 (budget)

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 23 mars 2016 à 14h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS Charles BASCLE, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE.
Absents ayant donné procuration : Aude COSTA donne procuration à Alain CHENIVESSE, Rémi PEROLLET donne procuration à Patrick LEFRANCOIS, Roland VINCENT donne procuration à Charles BASCLE.
Secrétaire : Marie-Christine HERAUD.
La séance est ouverte à 14h05.

Madame Alexandra CHARRET, secrétaire de mairie, présente les Comptes administratifs 2015, comptes de gestion 2015 (comptabilité du percepteur), et les projets de budgets primitifs 2016.

1 COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2015C– BUDGET GENERAL.
- Le conseil vote et approuve à l’unanimité des suffrages exprimés (le Maire ne prend pas part au vote) le compte administratif et le compte de gestion 2015.

2-COMPTE DE GESTION et COMPTE ADMINISTRATIF 2015 – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT.
- Le conseil vote et approuve à l’unanimité des suffrages exprimés le compte de gestion et le compte administratif 2015.

3-_ COMPTE DE GESTION et COMPTE ADMINISTRATIF DU CCAS.
- Les membres du CCAS approuvent et votent à l’unanimité des suffrages exprimés le compte de gestion et le compte administratif 2015.

4- TAXES DIRECTES LOCALES.
- Le Maire présente les différentes taxes directes locales, les taux appliqués au titre de l’année 2015 et différentes simulations d’augmentations. Le conseil vote et décide à la majorité (9 voix pour- 2 voix contre) de ne pas augmenter les taxes directes locales pour 2016.

5- TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT.
Le conseil décide à l’unanimité de ne pas modifier pour 2016 les tarifs de l’eau et de l’assainissement.

6- BUDGET PRIMITIF GENERAL 2016.
-Le conseil municipal approuve et vote à l’unanimité le projet de budget primitif 2016.

7- BUDGET PRIMITIF 2016 – EAU ET ASSAINISSEMENT.
Le conseil approuve et vote à l’unanimité le projet de budget primitif 2016.

8-BUDGET PRIMITIF 2016 du CCAS.
Les membres du CCAS approuvent et votent à l’unanimité le projet de budget primitif 2016.

Le Maire remercie Mme Alexandra CHARRET pour le travail effectué et sa présentation des différents documents étudiés.

La séance est clôturée à 17h30.
A Aiguèze, le 24 mars 2016.
Le maire
Alain Chenivesse