Compte rendu du conseil du 15 Mars

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 15 mars 2016 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE,
Procuration : Roland VINCENT donne procuration à Alain COSTE, Charles BASCLE donne procuration à Salud CHABOT, Aude Costa donne procuration à Rémi PEROLLET.
Secrétaire de séance : Marie-Christine HERAUD.
La séance est ouverte à 20h05, les points suivants sont évoqués :
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier conseil du 16 février 2016.
En l’absence de remarques, le Compte rendu est adopté à l’unanimité.
Sujets à l'ordre du jour :
1- SCOT et PLH (Schéma de cohérence territoriale et Programme local de l’Habitat) : Le maire fait un point de situation de l’avancement des travaux de ces deux documents obligatoires pour l’agglomération du Gard Rhodanien. Il rappelle la synthèse qu’il en a faite sur le blog de la mairie et les craintes sur l’évolution de la gestion de l’espace communal en matière d’urbanisme.
2- Chantiers d’utilité sociale : Ces chantiers sont conventionnés et reconduits en 2016 par l’agglomération du Gard Rhodanien pour deux associations (Familles rurales avec 3 équipes et Passe murailles avec 2 équipes). Les travaux envisagés et demandés par la municipalité (débroussaillement de printemps secteur le Borian et valorisation de l’espace aire de jeux) ont été acceptés et seront réalisés en 2016. Pour mémoire, la commune ne paie que les matériaux utiles à ces réalisations.
3- Obligation légale de débroussailler : Le préfet du Gard a adressé un courrier à tous les maires du département rappelant cette obligation pour les propriétaires. L’objectif est de profiter de la saison pour inciter les propriétaires fonciers à débroussailler les zones à risque. Ces travaux, à charge des propriétaires, permettent la protection des populations et aux secours de centrer leurs efforts sur les feux.
L’information par voie d’affichage a été réalisée sur les différents panneaux de la commune.
4- Emplois saisonniers : Trois emplois seront ouverts sur la commune durant la période estivale 2016 (juillet et août). Deux seront consacrés à l’encaissement des droits de stationnement et à la surveillance des parkings, un sera consacré au nettoyage du village.
Les renseignements pour occuper ces emplois saisonniers sont disponibles en mairie, les demandes seront reçues jusqu’au 29 avril 2016.
5- Implantation d’une activité équestre sur le secteur Blanchisserie : dans le cadre de la dynamisation du quartier, une étude est menée pour l’installation d’une activité de promenade avec poneys. Cette étude qui s’appuie sur la réglementation (protection du captage et normes sanitaires) et menée en concertation avec les riverains pour évaluer les nuisances éventuelles et obtenir les autorisations d’occupation d’espace et de passage.
6- Demandes diverses : Le conseil, dans le cadre des décisions ultérieures, décide à l’unanimité de ne pas accorder de subventions ou aides aux associations en ayant fait la demande (handisport, AFM Téléthon, Verdun 2016 – forêt d’exception).
La proposition d’acquisition de plaques pour signaler nos espaces classés n’est également pas retenue.
7- Location Blanchisserie : L’éventualité de location des locaux à L’association « La Soupe aux Cailloux » de Barjac est étudiée par le conseil. Une proposition de location du petit local (ex dame Tartine) peut être faite pour établir un atelier de transformation alimentaire, la location du grand local pour implanter une activité de recyclage d’objets en tous genres n’est pas retenue. Le conseil émet la crainte que cette dernière activité soit génératrice de pollution visuelle peu valorisante pour cet espace.
8- Convention avec l’association 30 millions d’amis : Le traitement des chats errants est récurent dans le village. En 2015, une convention a été reconduite avec la SACPA pour capturer, soigner, stériliser et identifier les animaux. Cette convention qui avait un coût important pour la commune (460 € de cotisation puis 90 € par animal traité) est susceptible d’être abandonnée en fonction des propositions de l’association 30 millions d’amis qui pourraient être plus avantageuses. La mairie est en attente de réception d’une proposition de convention de cette dernière association.
9- Travaux : Une information est faite sur les travaux en cours. L’aménagement du carrefour D180 D901 se poursuit pour améliorer la sécurité et faciliter l’entretien de cet espace tout en lui conservant un aspect valorisant pour le village (même si ce dernier aspect peut sembler subjectif à certains). Les travaux de valorisation se poursuivent également sur les parkings à l’entrée du village ; un nouveau panneau d’information, valorisé par une enseigne, va être installé. Les travaux sur l’aire de jeux, arrêtés en raison de l’humidité locale, vont reprendre.
10- Questions diverses :
- Le maire présente une activité qui s’inscrira dans le calendrier des animations le 12 juin. Cette activité proposée par l’association « les chats bleus » se tiendra sur la place du village et présentera les réalisations de peintres et sculpteurs.
Les dernières dates à inscrire au calendrier sont celles des concours de boules, la mairie se rapprochera de l’association concernée.
- Rémi Perollet évoque l’organisation des JEMA et la prochaine réunion du 17 mars pour finaliser cette manifestation.
- Annie Fricaud évoque la réédition du livret d’accueil réalisé avec la majorité des commerçants du village. Une prochaine réunion permettra de valider ce projet ; au cours de cette réunion sera également abordée la participation des commerçants aux deux apéritifs de bienvenue.
11- Tour de table :
Le manque de respect de l’arrêté portant sur le stationnement au niveau de la place de l’hôpital, de la placette et de certaines voies, est souligné. La mairie prendra les dispositions pour que cet arrêté soit respecté. Les contrevenants seront dans un premier temps avertis, des mesures répressives seront prises en cas de récidive. « Le bien vivre ensemble passe aussi par le respect mutuel et le respect des mêmes règles par tous».
Clôture de séance à 22h30.
A Aiguèze, le 16 mars 2016.
Le maire, Alain Chenivesse