Prochain conseil municipal le mardi 16 Février

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra dans la salle du conseil,
Le MARDI 16 FEVRIER 2016 à 20h00
Sujets à l'ordre du jour :
1- Animations : Calendrier des festivités, Info et bilan du marché de Noël, reconduction du partenariat avec Saint martin d’Ardèche en 2016, Info JEMA,
2- Aménagement du village et patrimoine : projet d’installation de potelets interdisant le stationnement à l’entrée du village, rénovation des calvaires par les employés municipaux et l’association paroissiale, sécurisation du tuyau d’évacuation des eaux du portail haut,
3- Etude des modalités du stationnement en saison estivale,
4- Demande de subvention pour le magazine Challenge (club omnisports du conseil départemental),
5- Compte rendu de réunion culture et patrimoine de l’agglo,
6- Compte rendu sur la réunion urbanisme (élaboration SCOT et PLH),
7- L’ardéchoise : communication de la manifestation aux villageois,
8- Travaux ONF 2016 : Etude de faisabilité et de possibilité de financement 2016,
9- Etude d’opportunité de mise en place d’une Mutuelle communale en liaison avec la mutualité française
10- Délibération pour soumettre les travaux d’édification de clôture à une déclaration préalable,
11- Acquisition foncière d’un bien communal par un particulier,
12- Avis d’audience devant le tribunal correctionnel de Paris (1er) : décision de se porter partie civile,
13- Réunion Budget communal (date à fixer courant mars),
- Questions diverses : Les sujets entrant dans le cadre des questions diverses seront ceux présentés entre la présente convocation et la réunion.
Les sujets abordés lors du conseil peuvent être consultés et approfondis en mairie par les conseillers municipaux dès parution de la présente convocation.