Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 27 mai 2014 à 18h30 sous la Présidence du maire : Alain
CHENIVESSE.
Présents : Marie-Christine HERAUD, Patrick
LEFRANCOIS, Aude COSTA, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Alain COSTE, Annie
FRICAUD, Roland VINCENT.
Absents excusés : Rémi PEROLLET, Bernadette VALIDIRE
Procurations : Rémi PEROLLET donne procuration à
Aude COSTA, Bernadette VALIDIRE donne procuration à Marie-Christine HERAUD
Secrétaire de
séance :
Marie-Christine HERAUD.
-1- Point
synthétique des réunions des syndicats.
Les représentants de la
commune aux différents syndicats font un point de situation des réunions
auxquelles ils ont participé. Ces premières réunions ont eu pour vocation
essentielle d’élire les présidents et vices présidents et de voter les budgets.
-2- Compétence éclairage public : le conseil a délibéré et adopté à
l’unanimité le transfert de la compétence éclairage public au Syndicat Mixte
d’Electricité du Gard.
-3- Camping
des Cigales : le permis d’aménager a été accordé. La signalétique
prévue par arrêté municipal sera mise en place. La sortie sur la D141 sera
réétudiée lorsque les propriétaires auront, comme elles en ont pris l’engagement,
acheté le terrain jouxtant celui où seront implantés les bungalows.
-4- Donjon : Le rapport d’expertise est arrivé en mairie. La recherche de
bureaux d’étude pour une mise en concurrence (obligatoire) est en cours. Des
mesures seront prises pour limiter le franchissement des barrières du chemin de
ronde, pour interdire l’accès au gravier et à la berge à l’aplomb du donjon.
-5-
Point finances : un rappel a été réalisé pour que tous aient une
connaissance des finances communales.
-6- Village de caractère : Après les argumentaires des conseillers, le
conseil délibère et décide de ne pas poursuivre le projet.
Le vote concernant cette décision a
donné le résultat suivant :
- 7 Contre
la poursuite : Alain Chenivesse – Marie-Christine Héraud – Patrick
Lefrançois – Aude Costa – Annie Fricaud – Rémi Perollet par procuration donnée
à Aude Costa – Bernadette Validire par procuration donnée à Marie-Christine
Héraud.
- 4 Pour
la poursuite : Salud chabot – Alain Coste – Roland Vincent – Charles
Bascle.
-7- Point SIVOM : Un contact sera pris avec le SIVOM et les
communes voisines à propos du financement demandé pour les pistes DFCI. Cette
question sera étudiée à nouveau avec notamment les critères d’obligation de
travaux sur ces pistes.
-8- Location Blanchisserie : point des travaux envisagés avant location
(mise en place d’un compteur électrique et mise aux normes pour une somme
voisine de 10 000 € - devis en cours).
-9- Emploi saisonnier parking : Le conseil approuve à l’unanimité les demandes
de M. PANOSETTI Tristan et M. LESIEUR Jules. Un contrat stipulant les horaires
et conditions de l’emploi sera signé conjointement.
-10- Parking Hôpital : Afin de faciliter les accès des attelages engageant
le gabarit un panneau d’interdiction de stationner sera mis en place ponctuellement
suivant le besoin dans le virage angle nord face à la pompe.
-11- Commission d’appel
d’offres : Le conseil
délibère et désigne à l’unanimité les 3 suppléants de la
commission d’appel d’offres : Charles BASCLE, Alain COSTE, Aude COSTA.
-12- Demandes de permis de
construire : Information
du conseil sur les permis déposés ou envisagés pour MM. Vincent,
Desplanche, Croze et futur lotissement de la Roquette.
-13- Travaux ONF : Le conseil étudie les propositions de travaux ONF
sur la commune. Le conseil délibère à l’unanimité pour autoriser ceux-ci à
hauteur de 1500 € en sus des frais de gardiennage.
-14- Prix de l’eau : Une délibération a été prise au mois de mars, elle sera
éventuellement réétudiée lorsque le SIGAC aura fait le point avec le trésorier,
a priori il ne sera pas proposé de modification du prix fixé précédemment.
-15- Promotion du village : Les journées du patrimoine Européenne auront
lieu les 20 et 21 septembre 2014, une étude sera réalisée pour connaître les
possibilités à offrir aux visiteurs.
-16- Autorisation de Droit à l’image :
M. Olivier LAVASTRE demande
l’autorisation d’utiliser des images du village pour animer un tapis de marche
à destination des personnes âgées. Cette autorisation lui est accordée à
l’unanimité.
-17- Budget :
Le conseil
délibère et autorise à l’unanimité les transferts suivants :
CCAS budget 2014 : décision modificative pour
transfert de la somme de 136 € de l’article 6713 au 6562.
Eau/ assainissement, section investissement - décision modificative pour transfert
de la somme de 2609 € de la ligne 21561 (programme non débuté) à la ligne 2315 (travaux
et matériel eau, indépendant assainissement) pour permettre la récupération de
TVA.
-18- Taxe des ordures ménagères : taux de la taxe des OM. Le taux d’équilibre
fixé par l’agglo était en 2013 fixé à 10,48%, celui voté par la municipalité en
mars a été fixé à 11,98% ; cette variation du taux a amené l’agglomération à reverser 5119 € en début
d’année. La reconduction du taux de 11,98% permettra compte tenu des variations
de charges la récupération de 3685 € pour le prochain budget.
-19- Questions diverses
Mise en place d’un défibrillateur sur la façade de la mairie : l’association
« Aiguèze animations » propose de financer la mise en place de
l’appareil. Le bureau de l’association doit se réunir pour finaliser cette
proposition. Le conseil émet un avis favorable
à cette proposition.
Terrasse restaurant « le
Bouchon » : Après
étude de la demande par le conseil, une extension de la terrasse du restaurant
est autorisée pour la mise en place de tables devant la maison de M. GONSART.
Cette autorisation est délivrée suite à la réception en mairie d’une
autorisation écrite de M. GONSART. Le garde procèdera au métrage correspondant.
Triathlon des gorges de l’Ardèche :
22 août ; passage
des concurrents dans le village, aire de ravitaillement sur la place du jeu de
paume, utilisation du parking de la blanchisserie et partiellement du parking
du 19 mars (09h00 à 12h00 jeunes – 18h30 à 20h45 adultes).
Stationnement Place du jeu de Paume : Suite à la demande de plusieurs mamans et après
étude, le stationnement sera interdit pour la saison estivale sur la place du
jeu de Paume à compter du 09 juin 2014. Un arrêté sera pris pour notifier cette
décision à la population. Les barrières seront mises en place pour matérialiser
cette interdiction.
Alain Chenivesse
Maire
d’Aiguèze
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