Compte rendu du conseil du 8 avril 2014

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 8 avril 2014 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain Chenivesse.   
Présents :, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Aude COSTA, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE, Roland VINCENT
Absents : Néant
Procurations : Néant
Secrétaire de séance : Bernadette VALIDIRE.

1/ Le conseil approuve à l’unanimité le degré d’urgence ayant motivé le délai d’un seul jour franc entre la convocation et la réunion du conseil. Ce degré d’urgence étant motivé par les délégations à accorder au maire et aux risques de dégradations du donjon auxquels il est utile de faire face au plus tôt.
2/ Délibération pour les délégations accordées au maire – se reporter à la délibération propre à ce vote. Ces délégations sont accordées à l’unanimité des voix.
3/ Délibération pour fixer les indemnités accordées au maire et au adjoints. Ces indemnités sont fixées par la loi et correspondent respectivement au taux de 17% de l’indice brut 1015 pour le maire et 6,60 % pour les adjoints. Soit 646,46 € pour le maire et 250,89 € pour les adjoints à compter de 04 avril 2014. Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
4/ Le maire précise qu’un arrêté sera pris pour les délégations de pouvoirs accordés aux adjoints et à la secrétaire de mairie.
5/ Le conseil délibère pour nommer les représentants aux différents syndicats :




Les nominations des titulaires et suppléants, réparties sur la base du volontariat, ont été approuvées et votées à l’unanimité.
6/ Questions diverses :
- Le conseil délibère et adopte à l’unanimité une subvention à l’association culture et loisir. Cette subvention d’un montant de 220 euros correspond à la parution d‘un espace publicitaire dans le journal Midi Libre à l’occasion de la fête du pain.
- Le maire évoque la procédure à mettre en place pour appréhender le problème du Donjon :
La 1° étape vise à l’intervention d’un cabinet d’expertise. Cette intervention sera réalisée par le cabinet CEREMA qui a proposé une action correspondant le mieux à notre attente (rapport qualité de la prestation – références  – coût). Le coût de cette prestation s’élève à la somme de 4254 €.
La 2° étape, liée aux résultats de l’expertise correspondra à définir les travaux à engager pour sauvegarder l’ouvrage. Cette opération sera obligatoirement confiée à un bureau d’étude.
La 3° étape, après éventuellement le passage d’appels d’offres, correspondra à la réalisation des travaux.
Pendant toute la durée de cette procédure le cheminement par les remparts restera interdit sous le donjon conformément à l’arrêté pris.

- Le maire présente au conseil la proposition de location du local sud de la blanchisserie. La pérennité d’installation du demandeur doit être appréciée avant que le conseil ne se prononce sur d’éventuels travaux. Des devis ont été demandés et sont attendus en mairie.

- Le maire présente au conseil la problématique exposée par les propriétaires du camping des cigales qui souhaitent procéder à une extension de l’exploitation. Le dossier sera étudié en liaison avec la DDE et les propriétaires avant que des propositions soient présentées pour délibération du conseil.

- Un audit des finances communales sera réalisé. Le premier rendez-vous est fixé le mardi 15 avril avec le trésorier.

- Le dossier village de caractère sera étudié. La réalisation de ce projet reste conditionnée par les  possibilités financières et l’avis de la population. Il est important de connaître au plus tôt le délai de rétractation. Un rendez-vous sera pris avec le bureau d’étude CEREG.

- Le maire demande à ce que les  sites de communication internet personnels ne puissent être confondus avec le site officiel que la mairie mettra en place dans les semaines à venir.

- L’assemblée générale des plus beaux villages de France se déroulera à Eguisheim dans le Haut-Rhin du 16 au 18 mai. Le maire représentera la commune à cette manifestation.

A Aiguèze, le 9 avril 2014.
Le maire