Compte
rendu de la
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du
MARDI 17 MAI 2016
Le Conseil Municipal s’est
réuni le MARDI 17 mai 2016 à 20h00 sous la Présidence du maire : Alain
CHENIVESSE.
Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine
HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Aude COSTA, Alain COSTE, Annie FRICAUD, Bernadette VALIDIRE.
Absent ayant donné procuration : Roland
VINCENT donne procuration à Charles BASCLE.
Secrétaire : Bernadette VALIDIRE
La séance est ouverte à 20h05.
Le maire demande s’il y a des remarques sur le compte rendu du dernier
conseil. En l’absence de remarques le
Compte rendu est adopté à l’unanimité.
Marie-Christine HERAUD ne pouvant assister à toute la réunion, les
conseillers acceptent que les points évoqués
à l’ordre du jour soient traités par ordre de priorité.
Points abordés :
1 - Réflexion sur
le devenir des bâtiments de la blanchisserie : Cet ensemble de
bâtiment a été acheté en 2010. Depuis, et dans un avenir proche, faute de
moyens financiers aucun projet d’envergure ne peut être envisagé par la seule commune
pour développer cet espace.
Plusieurs options peuvent être envisagées :
·
Conserver
l’ensemble des bâtiments et opter pour un régime de location en espérant que le
fruit de celles-ci couvre les remboursements de l’emprunt et des travaux à
réaliser au titre du maintien en état,
·
Vendre une partie
des bâtiments afin de minorer le remboursement de l’emprunt et les frais
d’entretien (sans perdre de vue la nécessité de conserver un espace pour le
stockage des matériels communaux),
·
Vendre la
totalité des immeubles,
·
Envisager un
projet en partenariat (Agglo, département, Région ou privé).
Les conseillers, n’ayant pas suffisamment d’éléments
pour prendre une décision réfléchie, demandent au maire de se rapprocher d’un
professionnel pour évaluer les biens.
La décision sera prise ultérieurement lorsque tous les
paramètres le permettront.
2- Acceptation du
don de l’ancienne école libre : Le conseil délibère et accepte à
l’unanimité la proposition de don de cet immeuble par l’Association Catholique
d’Education Populaire d’Aiguèze. Cet immeuble sis face à l’église, ancienne
école libre, est considéré comme faisant partie du patrimoine du village. Les
conditions de cette donation seront arrêtées avec le président de l’association
devant notaire.
3 -
Numérotation et appellation : Le
projet de baptême des noms de voies et quartiers de la commune transmis aux
conseillers avant la réunion est accepté à l’unanimité. Ce travail qui s’appuie
sur les anciennes appellations et le baptême des voies sans appellation sera
mis en ligne sur le blog de la commune, il permettra de poursuivre les travaux
en intégrant les noms au cadastre et en affectant les numéros des habitations.
Il permettra également de définir les plaques utiles pour identifier les lieux
et le nombre de numéros à prévoir.
La nature des plaques et numéros, en cours d’étude,
sera l’objet de choix ultérieur par les conseillers.
Le coût de cette opération sera échelonné sur deux
budgets (2016 – 2017).
4 - Stationnement
et circulation en période estivale :
-
Stationnement :
Les règles de stationnement mises en place en 2015 ayant donné satisfaction à
la majorité (résidents et visiteurs) seront reconduites en 2016 en attendant de
pouvoir traiter ce problème récurrent. Le nombre de véhicules autorisés sur les
parkings de la Font et du lavoir reste limité à 2 par habitations ; les
véhicules ventouse, les fourgons et camionnettes devront stationner sur le
parking de la Roque.
-
Circulation : Le schéma de circulation sera également identique à celui de 2015. Un
panneau « cédez le passage » sera installé à l’intersection du chemin
du Puget et la D180, un panneau sera installé pour inciter les campings
caristes à stationner sur l’aire du Giet, le panneau stop et la bande blanche
du croisement des rue des écoles et de la font seront rafraichis.
L’attention des commerçants sera attirée pour inciter
leurs clients à être respectueux de ces règles.
5 - Tarifications d’occupation
de l’espace public : Les tarifs appliqués en 2015 seront reconduits.
-
droits de
terrasse : 32 €/m2
-
droit de place de
marché : 1,80 /ml
-
droit de
stationnement : visiteurs 3 €/jour, hébergeurs 1 €/jour sur 2 mois.
6 – Recrutement
du personnel pour les emplois en période
estivale : Les conseillers ont
sélectionné 2 employés pour l’encaissement des recettes de stationnement et la
surveillance des parkings du 19 mars et cèdre à raison de 35 h/semaines ainsi
qu’1 employé pour le nettoyage du village à raison de 24 h/semaine. Ces emplois
couvriront la période du 4 juillet au 28 août.
Cinq personnes avaient postulé pour occuper ces
emplois.
Les personnes retenues seront contactées directement
par la mairie afin de finaliser ces emplois par un contrat.
7 – Travaux
familles rurales : le maire
souligne l’excellent travail réalisé par l’association de réinsertion
« Familles Rurales » pour la réhabilitation du mur d’enceinte de
l’aire de jeux enfants. L’aide de cette association sera demandée en 2017 pour
continuer la mise en valeur du patrimoine communal.
8 – Journée
du 12 juin : A cette date, une
manifestation regroupant l’association « les chats bleus »
(exposition de tableaux et sculptures) sera associée à une présentation des
artisans d’art (qui n’ont pu participer aux JEMA).
Ce même jour, à 11h00 seront organisées les inaugurations
de l’aire de jeux et de la plaque des PBVF réalisée par les élèves du lycée Guynemer d’Uzès.
9 - Travaux
SMEG : En 2016, les travaux
d’éclairage public seront étendus au secteur de la Blanchisserie (sécurisation
des sorties du pont et du camping) ainsi qu’au parking du portail haut. En
2017, les travaux projetés devraient porter sur l’éclairage du chemin de la
Roque (du carrefour de la rue de la font au parking de la Roque) et sur le
remplacement des lampadaires de la rue des écoles (pour mise aux normes et
aspect esthétique)
10 - DFCI : Le SIVU du massif Bagnolais qui reprend la
compétence DFCI (pistes incendie) se restructure. La mairie s’est positionnée
pour arrêter les travaux sur ces pistes.
11 -
OM : point de situation réunion
SITDOM, pas de modifications de fond pour le ramassage des ordures ménagères.
12 - Politique
de fauchage raisonné des bas-côtés des axes routiers : Pour favoriser la reproduction de la flore et
l’éclosion de la faune sur les bords de route, l’unité territoriale de Bagnols
s’est lancée dans une politique de fauchage raisonné. Trois opérations auront
lieu : du 25 mai à mi-juillet, durant 6 semaines à compter de mi-août, à
partir de mi-octobre.
13 - Etude
de limitation de tonnage des chemins de la Roquette, du Devès et de la Mazade : A la demande d’un particulier et devant les dégâts
occasionnés par le passage de véhicules de gros tonnage sur les chemins
précités une étude sera menée pour évaluer et connaître les mesures à prendre.
Une aide technique sera demandée à l’unité territoriale de Bagnols et les
mesures conservatoires décidées.
14 –
Traitement des chats errants : Suite
à la signature d’une convention avec l’association « 30 millions
d’amis» une campagne de capture et de traitement
des chats errants va être lancée. La population sera avertie par voie
d’affiche. Les propriétaires seront invités à identifier leurs animaux (collier
ou marquage) pour permettre de les
relâcher immédiatement en cas de capture.
15 – Point
sur les animations à venir :
Rémi PEROLLET fait un point de la préparation de la fête de la musique,
celle-ci devrait se dérouler dans des conditions similaires à l’édition
précédente.
16 –
Réhabilitation de la Grange du Giet : Le conseil délibère et approuve à l’unanimité cette réhabilitation. Les
conditions (associations participantes et projets) seront étudiées en temps
opportun et validées par le conseil.
Questions
diverses : Charles BASCLE
souligne la volonté de l’association « Racines Aiguèzoises » de
participer le 18 juin aux journées du patrimoine. Les conditions et les
modalités de visite des bâtiments communaux se feront en liaison directe avec
la mairie.
La séance
est clôturée à 23h00.
A Aiguèze,
le 18 mai 2016.
Le maire
Alain
Chenivesse
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